Adhésion
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RÈGLEMENT INTÉRIEUR Année 2024
ASP RÈGLEMENT INTÉRIEUR Année 2024
(à lire et à conserver pour l’année)
Ce règlement a été voté à l’unanimité lors de l’Assemblée Générale Ordinaire, le 4 janvier 2024.
Merci de le lire et de l’observer.
L’Amicale des Seniors Pennois est une association « loi 1901 ». Enregistrée sous le N° de SIRET 479 229 155 000 11, inscrite au code APE sous le N° 9499 Z, et sur le répertoire National Waldeck sous le N° W133005828. Son siège se trouve au Foyer-Loisirs Charles Grisoni, (FL3) impasse Beausoleil, 13821
Ses objectifs sont : développer les actions liées aux loisirs, à l’information et à la culture, en direction des personnes de plus de 50 ans, habitant la Penne sur Huveaune ou communes limitrophes, sans distinction de race, de religion, de nationalité, ni d’opinion politique.
1° L’Administration : Lors des réunions du Bureau, du Conseil d’Administration ou de l’Assemblée Générale, les absences des membres élus doivent être limitées à 3 absences annuelles et excusées soit par communication téléphonique au président, soit par lettre, sms ou courriel au secrétariat de l’Amicale. Le Conseil d’Administration (C.A) aura jusqu’à 20 membres maximum, choisis, en fonction de leur disponibilité et de leur aptitude à assurer un rôle actif au sein des différentes activités de l’association, parmi les adhérents volontaires et bénévoles qui ont déposé leur candidature à la date indiquée (2 semaines avant l’Assemblée Générale). Le Bureau sera composé de 7 membres au maximum, élus par le Conseil d’Administration le jeudi 11 janvier 2024.
2° L’Adhésion : Ne peuvent adhérer que les personnes de plus de 50 ans : Les personnes n’habitant pas la commune de la Penne sur Huveaune pourront être membres de l’association sous réserve de parrainage et de validation par le Conseil d’Administration. Le conjoint d’adhérent, de moins de 50 ans, pourra devenir membre de l’association.
3° La Cotisation : Toute adhésion ou renouvellement sera payé par chèque, au plus tard le 1erjanvier pour l’année civile en cours. Chaque personne ou ménage fréquentant l’Amicale recevra un reçu d’adhésion indiquant le montant de la cotisation payée pour l’année civile. (Du 1er janvier au 31 décembre) La cotisation annuelle est fixée chaque année par l’Assemblée Générale. Pour 2023, elle est de 20 €/personne domiciliée dans la commune de La Penne sur Huveaune et membres du CA, et de 25 €/personne domiciliée ailleurs. A partir du mois de Septembre, le prix de la cotisation sera de 15€/personne, que la personne soit domiciliée à la Penne sur Huveaune ou domiciliée ailleurs. Le C.A. pourra, en cours d’année, modifier son montant. La décision d’augmentation sera entérinée lors de l’Assemblée Générale de l’année suivante. Chaque ménage recevra un bulletin d’information par courrier ou courriel. (5 ou 6 par an).
4° Les comptes financiers :. Un livret d’épargne et un compte courant a été ouvert à la Banque Populaire Méditerranée de la Penne/Huveaune.
5° Les assurances : L’Amicale est assurée à la « MAIF» à Marseille. Il est conseillé toutefois pour chacun des adhérents, d’avoir une assurance Responsabilité Civile et Individuelle personnelle.
6° La participation à une activité : Le montant de la participation aux activités, est fixé par le Conseil d’administration. Toute participation à une activité implique une adhésion et une réservation par téléphone auprès du responsable de l’activité. Mais les non adhérents invités par les adhérents pourront participer à certaines activités (repas dansant et voyage) si des places sont vacantes, moyennant une majoration du prix des prestations, par paiement par chèque personnel et sous la responsabilité de ceux qui les ont invités.
7° Le référent : A chaque manifestation ou séance proposée, une personne responsable détiendra la liste complète (Nom, Prénom) de chaque participant, à des fins de sécurité, de contrôle et de suivi.
– Pour tout repas dansant, thé dansant, réveillon, sortie à la journée, le règlement total devra se faire assez tôt, par chèque, à l’ordre de l’ASP, lors de la réservation. En cas de désistement dans les 7 jours précédant la manifestation, seul un remplacement par des personnes en liste d’attente, permettra un remboursement. Les personnes refusées seront prioritaires pour le repas suivant, si elles le désirent. Pour les personnes « allergiques » un seul menu de substitution, décidé par le traiteur sera distribué.
– Pour les activités « peinture, chorale, danse, atelier créatif, informatique, italien, pétanque.» le règlement se fera sur place au début de la séance.
– Pour les voyages où les sommes sont plus importantes, des arrhes fixées par le voyagiste seront demandées par chèque au nom du voyagiste, lors de l’inscription, environ 3 mois avant le départ. Le solde du voyage sera payé 1 mois avant le départ. En cas de désistement, ces sommes ne seront pas remboursées sauf si vous avez souscrit à une assurance annulation, selon les conditions du contrat, avec le voyagiste.
– Pour les sorties, il vous sera demandé de verser 20€ afin que votre inscription soit validée. En cas de désistement, cette somme ne sera pas restituée. Le solde de la sortie sera payé 1 mois avant la date de la sortie.
8° La tenue : Tout membre de l’Amicale qui par sa tenue ou son comportement physique, gestuel ou oral, provoque du désordre sera radié de l’Association. Aucune boisson de substitution ne sera présentée lors des repas (s’en tenir au menu inscrit dans le bulletin) Lors des repas dansants, thés, réveillon ou autres, l’utilisation de « produits glissants », la distribution de boissons alcoolisées autres que celles servies par l’ASP dans le menu, la consommation de cigarettes dans les salles sont strictement interdites.
L’ASP ne pourra diffuser sur son site internet, uniquement des photos, films et vidéos dont elle aura eu l’autorisation des adhérents. Cette demande « autorisation d’utilisation de l’image d’une personne » sera a renouveler chaque année civile.
9° Les Vacances : L’ASP fonctionne pendant les grandes vacances d’été (Juillet, Août).